Conseils Municipaux

Instance de décision, le Conseil municipal, composé de 11 élus à Arbas, est l’assemblée délibérante élue de la commune. Ouvert au public lors des séances plénières. Il se réunit en moyenne dix fois par an et délibère sur les dossiers inscrits par le Maire à l’ordre du jour.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu :

vendredi 17 janvier 2020 à 21h

Salle de la Mairie

Convocation 17 janvier 2020

Comptes Rendus

Comptes Rendus des Conseils Municipaux
Conseil MunicipalTéléchargement
2019 – compte rendu n° 10 du 19 novembre 2019
2019 – compte rendu n° 09 du 18 octobre 2019
2019 – compte rendu n° 08 du 14 septembre 2019
2019 – compte rendu n° 07 du 27 juillet 2019
2019 – compte rendu n° 06 du 7 juin 2019
2019 – compte rendu n° 01 du 12 janvier
2018 – compte rendu n° 11 du 17 décembre
2018 – compte rendu n° 10 du 23 novembre
2018 – compte rendu n° 09 du 19 octobre
2018 – compte rendu n° 08 du 08 septembre
2018 – compte rendu n° 01 du 13 janvier
2017 – compte rendu n° 08 du 21 octobre
2017 – compte rendu n° 07 du 22 septembre
2017 – compte rendu n° 02 du 17 février
2017 – compte rendu n° 01 du 6 janvier
2016 – compte rendu n° 08 du 25 novembre
2016 – compte rendu n° 07 du 15 octobre
2016 – compte rendu n° 06 du 22 juillet
2016 – compte rendu n° 05 du 25 juin
2016 – compte rendu n° 04 du 16 avril
2016 – compte rendu n° 03 du 18 mars
2016 – compte rendu n° 02 du 19 février
2016 – compte rendu n° 01 du 21 janvier
2015 – compte rendu n° 10 du 18 décembre
2015 – compte rendu n° 09 du 27 novembre
2015 – compte rendu n° 08 du 8 novembre
2015 – compte rendu n° 07 du 24 octobre
2015 – compte rendu n° 06 du 4 septembre
2015 – compte rendu n° 05 du 3 juillet
2015 – compte rendu n° 04 du 29 mai
2015 – compte rendu n° 03 du 3 avril
2015 – compte rendu n° 02 du 21 février
2015 – compte rendu n° 01 du 10 janvier
2014 – compte rendu n° 11 du 22 novembre
2014 – compte rendu n° 10 du 3 octobre
2014 – compte rendu n° 09 du 5 septembre
2014 – compte rendu n° 08 du 25 juillet
2014 – compte rendu n° 07 du 20 juin
2014 – compte rendu n° 06 du 23 mai
2014 – compte rendu n° 05 du 25 avril
2014 – compte rendu n° 04 du 10 avril
2014 – compte rendu n° 03 du 29 mars
2014 – compte rendu n° 01 du 14 mars
2013 – compte rendu n° 05 du 23 décembre
2013 – compte rendu n° 04 du 31 octobre
2013 – compte rendu n° 03 du 28 juin
2013 – compte rendu n° 02 du 25 mai
2013 – compte rendu n° 01 du 9 mars
2012 – compte rendu n° 06 du 7 décembre
2012 – compte rendu n° 05 du 19 octobre
2012 – compte rendu n° 04 du 7 septembre
2012 – compte rendu n° 03 du 25 mai
2012 – compte rendu n° 03 du 13 avril
2012 – compte rendu n° 02 du 8 février
2012 – compte rendu n° 01 du 14 janvier
2011 – compte rendu n° 05 du 21 octobre
2011 – compte rendu n° 04 du 2 septembre
2011 – compte rendu n° 03 du 1 juillet
2011 – compte rendu n° 02 du 30 avril
2011 – compte rendu n° 01 du 4 février
2010 – compte rendu n° 09 du 18 décembre
2010 – compte rendu n° 08 du 9 octobre
2010 – compte rendu n° 07 du 18 septembre
2010 – compte rendu n° 06 du 4 septembre
2010 – compte rendu n° 05 du 23 juillet
2010 – compte rendu n° 04 du 19 juin
2010 – compte rendu n° 03 du 23 mai
2010 – compte rendu n° 02 du 3 avril
2010 – compte rendu n° 01 du 13 mars
2009 – compte rendu n° 09 du 6 décembre
2009 – compte rendu n° 08 du 31 octobre
2009 – compte rendu n° 07 du 26 septembre
2009 – compte rendu n° 06 du 12 septembre
2009 – compte rendu n° 05 du 30 juillet
2009 – compte rendu n° 04 du 6 juin
2009 – compte rendu n° 03 du 16 mai
2009 – compte rendu n° 02 du 4 avril
2009 – compte rendu n° 01 du 31 janvier
2008 – compte rendu n° 06 du 12 septembre
2008 – compte rendu n° 05 du 27 juin
2008 – compte rendu n° 04 du 7 juin
2008 – compte rendu n° 03 du 7 mai
2008 – compte rendu n° 02 du 12 avril
2008 – compte rendu n° 01 du 24 mars
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Délibérations

Délibérations des Conseils Municipaux
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Délibération réf. 201709A
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Délibération réf. 201708F-BP-Commune-DM5
Délibération réf. 201708C
Délibération réf. 201707L
Délibération réf. 201707H
Délibération réf. 201707G
Délibération réf. 201707D
Délibération réf. 201707C
Délibération réf. 201706H
Délibération réf. 201706B
Délibération réf. 201705C
Délibération réf. 201704F
Délibération réf. 201704A
201408C-DELEGUES-CIDCI
201407G-DELEGUE-SECURITE-ROUTIERE
201402M-COM-APPEL-OFFRE
201402J-DELEGUES-RESEAU31
201402H-DELEGUE-ADET
201402G-DELEGUE-ELECTRICITE
201402F-DELEGUE-DEFENSE
201402E-DELEGUES-SITPA
201402D-DELEGUES-SICASMIR
201402C-DELEGUES-SMEPE
201402B-DELEGUES-SIDEVA
201402A-DELEGUES SIVOM