Conseils Municipaux


  • Instance de décision, le Conseil municipal, composé de 11 élus à Arbas, est l’assemblée délibérante élue de la commune. Ouvert au public lors des séances plénières. Il se réunit en moyenne dix fois par an et délibère sur les dossiers inscrits par le Maire à l’ordre du jour.

    Le prochain Conseil Municipal aura lieu le :

    vendredi 29 janvier 2021 à 20h30

    Mairie – Salle Polyvalente

    Selon les règles sanitaires en vigueur : en raison du confinement, le public n’a pas le droit de se déplacer pour assister aux réunions du conseil municipal. Il ne s’agit pas d’un motif d’autorisation de déplacement dérogatoire.

    Convocation 19 décembre 2020

    Comptes Rendus

    Comptes Rendus des Conseils Municipaux

    Conseil MunicipalTéléchargement
    2020-12-19 – compte rendu
    2020-11-27 – compte rendu
    2020-10-16 – compte rendu
    2020-09-18 – compte rendu
    2020-07-31 – compte rendu
    2020-07-24 – compte rendu
    2020-06-26 – compte rendu
    2020-05-30 – compte rendu
    2020-05-23 – compte rendu
    2020-02-28 – compte rendu
    2020-01-17 – compte rendu
    2019-11-19 – compte rendu
    2019-10-18 – compte rendu
    2019-09-14 – compte rendu
    2019-07-27 – compte rendu
    2019-06-07 – compte rendu
    2019-02-15 – compte rendu
    2019-01-12 – compte rendu
    2018-12-17 – compte rendu
    2018-11-23 – compte rendu
    2018-10-19 – compte rendu
    2018-09-08 – compte rendu
    2018-02-24 – compte rendu
    2018-01-13 – compte rendu
    2017-10-21 – compte rendu
    2017-09-22 – compte rendu
    2017-02-17 – compte rendu
    2017-01-06 – compte rendu
    2016-11-25 – compte rendu
    2016-10-15 – compte rendu
    2016-07-22 – compte rendu
    2016-06-25 – compte rendu
    2016-04-16 – compte rendu
    2016-03-18 – compte rendu
    2016-02-19 – compte rendu
    2016-01-21 – compte rendu
    2015-12-18 – compte rendu
    2015-11-27 – compte rendu
    2015-11-08 – compte rendu
    2015-10-24 – compte rendu
    2015-09-04 – compte rendu
    2015-07-03 – compte rendu
    2015-05-29 – compte rendu
    2015-04-03 – compte rendu
    2015-02-21 – compte rendu
    2015-01-10 – compte rendu
    2014-11-22 – compte rendu
    2014-10-03 – compte rendu
    2014-09-05 – compte rendu
    2014-07-25 – compte rendu
    2014-06-20 – compte rendu
    2014-05-23 – compte rendu
    2014-04-25 – compte rendu
    2014-04-10 – compte rendu
    2014-03-29 – compte rendu
    2014-03-14 – compte rendu
    2013-12-23 – compte rendu
    2013-10-31 – compte rendu
    2013-06-28 – compte rendu
    2013-05-25 – compte rendu
    2013-03-09 – compte rendu
    2012-12-07 – compte rendu
    2012-10-19 – compte rendu
    2012-09-07 – compte rendu
    2012-05-25 – compte rendu
    2012-04-13 – compte rendu
    2012-02-08 – compte rendu
    2012-01-14 – compte rendu
    2011-10-21 – compte rendu
    2011-09-02 – compte rendu
    2011-07-03 – compte rendu
    2011-04-30 – compte rendu
    2011-02-04 – compte rendu
    2010-12-18 – compte rendu
    2010-10-09 – compte rendu
    2010-09-18 – compte rendu
    2010-09-04 – compte rendu
    2010-07-23 – compte rendu
    2010-06-19 – compte rendu
    2010-05-23 – compte rendu
    2010-04-03 – compte rendu
    2010-03-13 – compte rendu
    2009-12-06 – compte rendu
    2009-10-31 – compte rendu
    2009-09-26 – compte rendu
    2009-09-12 – compte rendu
    2009-07-30 – compte rendu
    2009-06-06 – compte rendu
    2009-05-16 – compte rendu
    2009-04-04 – compte rendu
    2009-01-31 – compte rendu
    2008-09-12 – compte rendu
    2008-06-27 – compte rendu
    2008-06-07 – compte rendu
    2008-05-07 – compte rendu
    2008-04-12 – compte rendu
    2008-03-24 – compte rendu