Conseils Municipaux

Instance de décision, le Conseil municipal, composé de 11 élus à Arbas, est l’assemblée délibérante élue de la commune. Ouvert au public lors des séances plénières. Il se réunit en moyenne dix fois par an et délibère sur les dossiers inscrits par le Maire à l’ordre du jour.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu :

samedi 14 septembre 2019 à 21h

Salle de la Mairie

Convocation 14 septembre 2019

Comptes Rendus

Comptes Rendus des Conseils Municipaux
Conseil MunicipalTéléchargement
2019 – compte rendu n° 07 du 27 juillet 2019
2019 – compte rendu n° 01 du 12 janvier
2018 – compte rendu n° 11 du 17 décembre
2018 – compte rendu n° 10 du 23 novembre
2018 – compte rendu n° 09 du 19 octobre
2018 – compte rendu n° 08 du 08 septembre
2018 – compte rendu n° 01 du 13 janvier
2017 – compte rendu n° 08 du 21 octobre
2017 – compte rendu n° 07 du 22 septembre
2017 – compte rendu n° 02 du 17 février
2017 – compte rendu n° 01 du 6 janvier
2016 – compte rendu n° 08 du 25 novembre
2016 – compte rendu n° 07 du 15 octobre
2016 – compte rendu n° 06 du 22 juillet
2016 – compte rendu n° 05 du 25 juin
2016 – compte rendu n° 04 du 16 avril
2016 – compte rendu n° 03 du 18 mars
2016 – compte rendu n° 02 du 19 février
2016 – compte rendu n° 01 du 21 janvier
2015 – compte rendu n° 10 du 18 décembre
2015 – compte rendu n° 09 du 27 novembre
2015 – compte rendu n° 08 du 8 novembre
2015 – compte rendu n° 07 du 24 octobre
2015 – compte rendu n° 06 du 4 septembre
2015 – compte rendu n° 05 du 3 juillet
2015 – compte rendu n° 04 du 29 mai
2015 – compte rendu n° 03 du 3 avril
2015 – compte rendu n° 02 du 21 février
2015 – compte rendu n° 01 du 10 janvier
2014 – compte rendu n° 11 du 22 novembre
2014 – compte rendu n° 10 du 3 octobre
2014 – compte rendu n° 09 du 5 septembre
2014 – compte rendu n° 08 du 25 juillet
2014 – compte rendu n° 07 du 20 juin
2014 – compte rendu n° 06 du 23 mai
2014 – compte rendu n° 05 du 25 avril
2014 – compte rendu n° 04 du 10 avril
2014 – compte rendu n° 03 du 29 mars
2014 – compte rendu n° 01 du 14 mars
2013 – compte rendu n° 05 du 23 décembre
2013 – compte rendu n° 04 du 31 octobre
2013 – compte rendu n° 03 du 28 juin
2013 – compte rendu n° 02 du 25 mai
2013 – compte rendu n° 01 du 9 mars
2012 – compte rendu n° 06 du 7 décembre
2012 – compte rendu n° 05 du 19 octobre
2012 – compte rendu n° 04 du 7 septembre
2012 – compte rendu n° 03 du 25 mai
2012 – compte rendu n° 03 du 13 avril
2012 – compte rendu n° 02 du 8 février
2012 – compte rendu n° 01 du 14 janvier
2011 – compte rendu n° 05 du 21 octobre
2011 – compte rendu n° 04 du 2 septembre
2011 – compte rendu n° 03 du 1 juillet
2011 – compte rendu n° 02 du 30 avril
2011 – compte rendu n° 01 du 4 février
2010 – compte rendu n° 09 du 18 décembre
2010 – compte rendu n° 08 du 9 octobre
2010 – compte rendu n° 07 du 18 septembre
2010 – compte rendu n° 06 du 4 septembre
2010 – compte rendu n° 05 du 23 juillet
2010 – compte rendu n° 04 du 19 juin
2010 – compte rendu n° 03 du 23 mai
2010 – compte rendu n° 02 du 3 avril
2010 – compte rendu n° 01 du 13 mars
2009 – compte rendu n° 09 du 6 décembre
2009 – compte rendu n° 08 du 31 octobre
2009 – compte rendu n° 07 du 26 septembre
2009 – compte rendu n° 06 du 12 septembre
2009 – compte rendu n° 05 du 30 juillet
2009 – compte rendu n° 04 du 6 juin
2009 – compte rendu n° 03 du 16 mai
2009 – compte rendu n° 02 du 4 avril
2009 – compte rendu n° 01 du 31 janvier
2008 – compte rendu n° 06 du 12 septembre
2008 – compte rendu n° 05 du 27 juin
2008 – compte rendu n° 04 du 7 juin
2008 – compte rendu n° 03 du 7 mai
2008 – compte rendu n° 02 du 12 avril
2008 – compte rendu n° 01 du 24 mars
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Délibérations

Délibérations des Conseils Municipaux
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Délibération réf. 201709A
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Délibération réf. 201708F-BP-Commune-DM5
Délibération réf. 201708C
Délibération réf. 201707L
Délibération réf. 201707H
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Délibération réf. 201704F
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