Conseils Municipaux


  • Instance de décision, le Conseil municipal, composé de 11 élus à Arbas, est l’assemblée délibérante élue de la commune. Ouvert au public lors des séances plénières. Il se réunit en moyenne dix fois par an et délibère sur les dossiers inscrits par le Maire à l’ordre du jour.

    Le prochain Conseil Municipal aura lieu :

    vendredi 31 juillet 2020 à 20h30

    Salle de la Mairie

    Convocation 31 juillet 2020

    Comptes Rendus

    Comptes Rendus des Conseils Municipaux

    Conseil MunicipalTéléchargement
    2020 – compte rendu n° 08 du 31 juillet 2020
    2020 – compte rendu n° 07 du 24 juillet 2020
    2020 – compte rendu n° 05 du 26 juin 2020
    2020 – compte rendu n° 04 du 30 mai 2020
    2020 – compte rendu n° 03 du 23 mai 2020
    2020 – compte rendu n° 02 du 28 février 2020
    2020 – compte rendu n° 01 du 17 janvier 2020
    2019 – compte rendu n° 10 du 19 novembre 2019
    2019 – compte rendu n° 09 du 18 octobre 2019
    2019 – compte rendu n° 08 du 14 septembre 2019
    2019 – compte rendu n° 07 du 27 juillet 2019
    2019 – compte rendu n° 06 du 7 juin 2019
    2019 – compte rendu n° 01 du 12 janvier
    2018 – compte rendu n° 11 du 17 décembre
    2018 – compte rendu n° 10 du 23 novembre
    2018 – compte rendu n° 09 du 19 octobre
    2018 – compte rendu n° 08 du 08 septembre
    2018 – compte rendu n° 01 du 13 janvier
    2017 – compte rendu n° 08 du 21 octobre
    2017 – compte rendu n° 07 du 22 septembre
    2017 – compte rendu n° 02 du 17 février
    2017 – compte rendu n° 01 du 6 janvier
    2016 – compte rendu n° 08 du 25 novembre
    2016 – compte rendu n° 07 du 15 octobre
    2016 – compte rendu n° 06 du 22 juillet
    2016 – compte rendu n° 05 du 25 juin
    2016 – compte rendu n° 04 du 16 avril
    2016 – compte rendu n° 03 du 18 mars
    2016 – compte rendu n° 02 du 19 février
    2016 – compte rendu n° 01 du 21 janvier
    2015 – compte rendu n° 10 du 18 décembre
    2015 – compte rendu n° 09 du 27 novembre
    2015 – compte rendu n° 08 du 8 novembre
    2015 – compte rendu n° 07 du 24 octobre
    2015 – compte rendu n° 06 du 4 septembre
    2015 – compte rendu n° 05 du 3 juillet
    2015 – compte rendu n° 04 du 29 mai
    2015 – compte rendu n° 03 du 3 avril
    2015 – compte rendu n° 02 du 21 février
    2015 – compte rendu n° 01 du 10 janvier
    2014 – compte rendu n° 11 du 22 novembre
    2014 – compte rendu n° 10 du 3 octobre
    2014 – compte rendu n° 09 du 5 septembre
    2014 – compte rendu n° 08 du 25 juillet
    2014 – compte rendu n° 07 du 20 juin
    2014 – compte rendu n° 06 du 23 mai
    2014 – compte rendu n° 05 du 25 avril
    2014 – compte rendu n° 04 du 10 avril
    2014 – compte rendu n° 03 du 29 mars
    2014 – compte rendu n° 01 du 14 mars
    2013 – compte rendu n° 05 du 23 décembre
    2013 – compte rendu n° 04 du 31 octobre
    2013 – compte rendu n° 03 du 28 juin
    2013 – compte rendu n° 02 du 25 mai
    2013 – compte rendu n° 01 du 9 mars
    2012 – compte rendu n° 06 du 7 décembre
    2012 – compte rendu n° 05 du 19 octobre
    2012 – compte rendu n° 04 du 7 septembre
    2012 – compte rendu n° 03 du 25 mai
    2012 – compte rendu n° 03 du 13 avril
    2012 – compte rendu n° 02 du 8 février
    2012 – compte rendu n° 01 du 14 janvier
    2011 – compte rendu n° 05 du 21 octobre
    2011 – compte rendu n° 04 du 2 septembre
    2011 – compte rendu n° 03 du 1 juillet
    2011 – compte rendu n° 02 du 30 avril
    2011 – compte rendu n° 01 du 4 février
    2010 – compte rendu n° 09 du 18 décembre
    2010 – compte rendu n° 08 du 9 octobre
    2010 – compte rendu n° 07 du 18 septembre
    2010 – compte rendu n° 06 du 4 septembre
    2010 – compte rendu n° 05 du 23 juillet
    2010 – compte rendu n° 04 du 19 juin
    2010 – compte rendu n° 03 du 23 mai
    2010 – compte rendu n° 02 du 3 avril
    2010 – compte rendu n° 01 du 13 mars
    2009 – compte rendu n° 09 du 6 décembre
    2009 – compte rendu n° 08 du 31 octobre
    2009 – compte rendu n° 07 du 26 septembre
    2009 – compte rendu n° 06 du 12 septembre
    2009 – compte rendu n° 05 du 30 juillet
    2009 – compte rendu n° 04 du 6 juin
    2009 – compte rendu n° 03 du 16 mai
    2009 – compte rendu n° 02 du 4 avril
    2009 – compte rendu n° 01 du 31 janvier
    2008 – compte rendu n° 06 du 12 septembre
    2008 – compte rendu n° 05 du 27 juin
    2008 – compte rendu n° 04 du 7 juin
    2008 – compte rendu n° 03 du 7 mai
    2008 – compte rendu n° 02 du 12 avril
    2008 – compte rendu n° 01 du 24 mars
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